Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et société Gaillard. Par l'accès, la navigation et/ou l'utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d'y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d'exportation et de ré-exportation. Si vous n'acceptez pas ces dispositions, n'utilisez pas ce site Web.

Ce site Web peut contenir des avertissements relatifs à des droits réservés (marques, copyrights) dont les termes doivent être respectés. Les informations de ce site Web peuvent également ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques. Toute information peut être modifiée ou mise à jour sans préavis. Société Gaillard peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le site. Société Gaillard n'assume aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site, l'utilisation de ces informations se faisant aux risques du récipiendaire. En outre, Société Gaillard ne fournit aucune garantie que les problèmes qui lui sont signalés puissent être résolus sur la base des informations fournies en retour.

La communication de telles informations par Société Gaillard n'emporte aucune concession de licence relative à des droits d'auteur, des brevets ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Société Gaillard n'accepte pas de recevoir sur ce site des informations confidentielles ou faisant l'objet de quelconques droits de propriété intellectuelle.

Toute information ou élément adressé à Société Gaillard sur ce site sera considéré comme non confidentiel, et Société Gaillard aura un droit illimité et irrévocable de les utiliser, reproduire, représenter, modifier, communiquer ou distribuer, ainsi que généralement d'utiliser sans restriction tous idées, concepts, savoir-faire ou techniques portés à sa connaissance.

Il est toutefois précisé que l'origine de telles informations ou éléments ne sera pas publiée ou divulguée, sauf lorsque (a) l'autorisation expresse en aura été reçue, ou (b) Société Gaillard aura au préalable notifié à l'émetteur que les informations ou éléments qu'il a adressés à ce site seront utilisés ou publiés avec mention de son nom, ou (c) Société Gaillard y est légalement obligée. Pour plus de renseignements, se reporter aux Pratiques de Société Gaillard en matière de traitement des informations personnelles sur le Web.